La Blockchain et l'idée du bitcoin
par Leonardo Gomez Mariaca | 17/05/2022 | Droit de l'internet, Droit des technologies, Uncategorized
Il s’agit ici d’un article de vulgarisation sur les thématiques de la blockchain et du bitcoin écrits pour le site internet : https://nfscene.com/fr/ Le but ici est de créer une série d’articles sur les thématiques des NFT, de la Blockchain et des cryptomonnaies. Cet article se concentre sur le principe de la blockchain et explique […]
La décentralisation
par Leonardo Gomez Mariaca | 28/05/2022 | Droit de l'internet, Droit des technologies, Uncategorized
Il s’agit ici d’un article de vulgarisation sur la thématique de la “décentralisation” écrits pour le site internet : https://nfscene.com/fr/ Le but ici est de créer une série d’articles sur les thématiques des NFT, de la Blockchain et des cryptomonnaies. Cet article se concentre sur le principe de base sur lequel repose cette technologie, le […]
Commentaire de l’ATF 140 II 141
par Leonardo Gomez Mariaca | 20/09/2021 | Droit fiscal
Il s’agit ici d’un commentaire d’un arrêt du Tribunal fédéral de droit fiscal avec pour problématique principale l’interprétation au niveau international du principe d’interdiction de la double imposition inter cantonale.
Vers une nouvelle Institution nationale des droits de l’Homme ou des droits humains en Suisse : origine du projet et état des lieux ?
par Ardit Abazi | 27/05/2022 | Droit constitutionnel, Droit international public
L’État protège des droits non pas théoriques ou illusoires, mais concrets et effectifs. Ainsi, il ne peut en aucun cas rester passif mais doit adopter des mesures pour assurer la protection effective des droits humains. Dans ce sens, l’État est amené à jouer un rôle fondamental dans l’élaboration et la mise en pratique de ses […]
Le dépôt de cryptoactifs dans la Loi sur les Banques
par Gabriel Jaccard | 20/10/2021 | Droit bancaire & financier, Droit civil
La présente contribution propose un survol de la régulation sur le dépôt des cryptoactifs en droit Suisse au sein de la loi sur les Banques (LB). L’auteur revient sur les notions de dépôt au sein du droit civil et bancaire ainsi que les critères d’applications de la LB. Il étudie ces notions dans le contexte […]