L'impôt ecclésiastique en Suisse et sa pertinence aujourd'hui
par Ulysse de Buttet | 3/04/2022 | Droit fiscal
Ce travail traite des divers systèmes fiscaux relatifs à l’impôt ecclésiastique dans plusieurs cantons romands. La pertinence d’un tel impôt est également abordée, tant d’un point de vue théologique que juridique.
Une analyse des conséquences de l'inflation sur les crypto-monnaies
par Leonardo Gomez Mariaca | 24/07/2022 | Droit bancaire & financier, Droit de l'internet, Droit des technologies
Cet article de vulgarisation scientifique s’attache aux conséquences de l’inflation sur les crypto-monnaies. Cet article s’inscrit dans une série d’article pour le site internet sur les technologies de la Blockchain nfscene.com.
La sécurité de la Blockchain
par Leonardo Gomez Mariaca | 1/08/2022 | Droit de l'internet, Droit des technologies
Cet article aborde la question de la sécurité des technologies de la Blockchain d’un point de vu technique, dans sa valeur et dans sa conception. Cet article se veut comme un article de vulgarisation scientifique pour le site internet nfscene.com.
Le cadre légal et déontologique de la profession d'avocat
par Alexander Gomez Mariaca | 19/07/2022 | Droit civil, Droit des contrats, Droit du travail
Ce travail propédeutique porte sur les normes qui régissent la profession d’avocat. En effet, les avocats sont des mandataires qui s’exécutent en obéissant aux normes de la LLCA, de la LMI ou encore de la Cst. Toutefois, les avocats se soumettent également aux règles professionnelles : celles-ci sont les normes déontologiques qui constituent un héritage […]
Sous le prisme de l’article 22 LP : le problème des mesures nulles ordonnées par l’office
par Victor Hausermann | 25/06/2022 | Droit des poursuites et faillites
Ce travail est mon Travail de Rédaction Juridique de Bachelor de l’UNIGE, et vous apprendra ou vous rappellera un résumé du cas de la nullité de la LP (art. 22). La focale se place uniquement sur la décision des offices, mais aborde tout de même de façon générale ses causes et ses conséquences. Bonne lecture.