Auslegung des Kartellrechts im Rechtsvergleich - Analyse der Auslegungselemente in der Schweiz und der EU anhand Art. 23 FHA

par Yann Fauconnet | 3/12/2020 | Droit civil, Droit de la concurrence, Droit européen

In dieser Arbeit wird eine rechtsvergleichende Analyse der Auslegungselemente, die in der Schweiz (vom Bundesgericht) und der EU (vom EuGH) ver- wendet werden, durchgeführt. Es werden die klassischen Auslegungselemente (das grammatische, das historische, das systematische und das teleologische) in beiden Rechtsordnungen dargelegt. Weitere Elemente und Problematiken werden zusätzlich analysiert, wie die Rechtsvergleichung. Die Besonderheiten in […]

L'accès à l'eau dans les Territoires Palestiniens occupés

par Louis Angebault | 22/01/2021 | Droit international, Droit international public, Droit pénal international, Histoire du droit

L’objectif de ce travail est de comprendre comment un système discriminatoire et inégal s’est mis en place dans les Territoires Palestiniens occupés entre Palestiniens et Israéliens. Ceci en dépit des garanties offertes par le droit international et plus précisément le droit international de l’eau douce, les droits humains et le droit international humanitaire. Ce travail […]

L'impôt ecclésiastique en Suisse et sa pertinence aujourd'hui

par Ulysse de Buttet | 3/04/2022 | Droit fiscal

Ce travail traite des divers systèmes fiscaux relatifs à l’impôt ecclésiastique dans plusieurs cantons romands. La pertinence d’un tel impôt est également abordée, tant d’un point de vue théologique que juridique.

Une analyse des conséquences de l'inflation sur les crypto-monnaies

par Leonardo Gomez Mariaca | 24/07/2022 | Droit bancaire & financier, Droit de l'internet, Droit des technologies

Cet article de vulgarisation scientifique s’attache aux conséquences de l’inflation sur les crypto-monnaies. Cet article s’inscrit dans une série d’article pour le site internet sur les technologies de la Blockchain nfscene.com.

La sécurité de la Blockchain

par Leonardo Gomez Mariaca | 1/08/2022 | Droit de l'internet, Droit des technologies

Cet article aborde la question de la sécurité des technologies de la Blockchain d’un point de vu technique, dans sa valeur et dans sa conception. Cet article se veut comme un article de vulgarisation scientifique pour le site internet nfscene.com.