Histoire et fonction de la propriété du capital au sein de l’Europe impériale entre 1848 et 1875

par Alain Blättler | 23/08/2019 | Histoire du droit

Au cours des années 1860, un mot nouveau commence à s’utiliser couramment dans le langage économique et politique mondial : le mot « capitalisme »1. La période qui coïncide avec le début de son existence est souvent considérée, à tort, comme révolutionnaire, alors qu’elle constitue en fait un aboutissement. Le temps des véritables bouleversements se […]

Les stablecoins en droit Suisse : des monstres juridiques entre l’hydre et le centaure

par Gabriel Jaccard | 12/05/2019 | Droit bancaire & financier, Droit civil, Droit de l'internet, Droit des technologies, Droit européen

La présente contribution propose au lecteur une tentative de décryptage des avancées apportées par le Guide Stablecoin de la FINMA du 11 septembre 2019. L’auteur analyse ensuite l’application de la régulation au cas de Libra, ainsi que les aspects de droits privés qui lie ses parties prenantes.

Liability for Harm versus Regulation of Safety A Text from S. SHAVELL

par Gabriel Jaccard | 10/03/2016 | Droit civil

“Prevention is better than cure” except you can’t always prevent harms to be done neither can you let damages free of any responsibility. This is the whole problem about the debate of Liability vs. Regulation. Since 1984, date at which Shavell wrote his theory, the two notions have evolved in a significant way, partly thanks […]

Essay question: Ad block plus

par Gabriel Jaccard | 1/06/2016 | Droit de l'internet, Droit des technologies, Histoire du droit

A simple essay on the question of ad block plus regulation on the Internet. This essay explores legal theory aspects of ad block.

Fifty shades of lights in Dark Pools new regulations

par Gabriel Jaccard | 31/01/2016 | Droit bancaire & financier, Droit des technologies

Ce travail traite des problématiques juridiques autour de ces plateformes obscures permettant des échanges OTC discrets nommées dark pool. Dans une première partie, nous étudierons le marché qu’occupe ces plateformes. Ensuite, dans une seconde partie, nous verrons les principales obligations (pre-trade / post trade transparency) de ces plateformes au sein de différentes juridictions.